- PRESENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://masc.wp.imt.fr/ ci-après le « Site« , l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
MASC – Mines Association Sportive et Culturelle
MASC est une Association « loi 1901 » des personnels de l’IMT Mines-Albi.
Propriétaire du site : Mines Association Sportive et Culturelle (MASC)
Création du site : L’association MASC
Responsable de publication : Le président de l’association
Hébergement : Le site est hébergé en France par L’IMT Mines Albi, MT Mines Albi
Campus Jarlard, 81013 Albi CT Cedex 09
- CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site https://masc.wp.imt.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://masc.wp.imt.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Le site https://masc.wp.imt.fr est mis à jour régulièrement par Amélie Farrié.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
- DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site https://masc.wp.imt.fr a pour objectif de faire profiter aux adhérents de l’association de tarifs réduits sur les achats groupés, les billetteries et organiser des évènements.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site a été développé et demeure la propriété de l’association MASC.
Masc est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du titulaire des droits.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- LIENS HYPERTEXTES
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- PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les traitements de données à caractère personnel sont mis en œuvre conformément à la Réglementation applicable et notamment la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée, et (ii) le Règlement (UE) n° 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du Traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
Le site https://masc.wp.imt.fr ne collecte pas directement les données à caractère personnel de l’utilisateur.
Toutefois, les finalités de traitement ci-dessous :
- L’adhésion à l’association via le lien Bulletin_adhésion_xxxx_fr_eng« et
- le partage de vos idées
nécessitent la collecte de vos données personnelles.
Ces traitements de données à caractère personnel sont réalisés par MASC, en qualité de responsable du traitement.
L’utilisateur est informé des données devant obligatoirement être communiquées pour bénéficier des services notamment par l’apposition du symbole * à côté des champs obligatoires dans les formulaires d’adhésion et de partage de vos idées.
Catégories des données collectées :
- Adhésion à l’association :
- Nom, Prénom
- Service
- Téléphone travail
- Téléphone personnel
- Adresse de messagerie électronqiue
- Adresse postale (N° rue, nom de la rue, code postal, ville)
- Date de naissance
- Coordonnées du conjoint (Nom, prénom, date de naissance)
- Coordonnées de vos enfants (Nom, prénom, date de naissance)
- Partager vos idées
- Adresse de messagerie électronique
Durée de conservation :
L’Association ne conserve les données personnelles que pour la durée nécessaire, au regard des finalités pour lesquelles elles ont été initialement collectées ou traitées.
Destinataires des données :
Les destinataires des données personnelles collectées sont uniquement les membres désignés sur les formulaires mentionnés ci-dessus.
Droits des personnes concernées
Conformément à la Réglementation applicable, tout utilisateur dispose vis-à-vis de ses données à caractère personnel d’un droit de rectification, de suppression, d’accès et à la portabilité, et peut s’opposer ou demander la limitation des traitements de ses données dans les conditions prévues par la Réglementation. L’utilisateur peut adresser ses demandes relatives aux traitements de données à caractère personnel mis en œuvre via le site https://masc.wp.imt.fr par courriel à masc-bureau@listes.mines-albi.fr.